—
KYC
—
Carto Risques
—
Mission
—
Indépendance
—
Niveau risque
0
Vérifications
📌 Procédure LBC/FT/FP — Guide de saisie
1
KYC
2
Activité & Carto
3
Mission
4
Éthique
5
Sanctions
6
Export
5 étapes dans l'ordre : KYC → Activité & Cartographie des risques → Questionnaire d'acceptation → Vérification sanctions → Export du dossier complet.
Approche Basée sur les Risques (ABR) — GAFI Rec. 1 & 10 — La cartographie des risques est obligatoire pour documenter et justifier votre évaluation. Elle conditionne l'intensité des mesures de vigilance appliquées.
📊 Rapport de Synthèse — Dossier en cours
En cours
Complétude du dossier
0%
🪪 Identité Client
🏭 Activité
📋 Mission
🔍 Sanctions
🚨 Alertes de Conformité — Analyse Croisée
Renseignez le dossier pour voir les alertes automatiques
📜 Mesures de sanctions applicables — ONU Rés. 2734 (2024)
🪪 Formulaire KYC — Connaissance Client
OEC / OEC-CI 2025Conforme au modèle type de collecte LBC/FT/FP de l'Ordre des Experts-Comptables (Septembre 2025).
📁 Informations d'ouverture du dossier
👤 Personne Physique — Identification
Section 3 – Identité légale et origine des fonds
Pièce d'identité
👥 Bénéficiaires Effectifs (BE ≥ 25 %)
Aucun bénéficiaire effectif déclaré.
🏛️ PPE & Recours aux Espèces
📊 Indicateurs LBC & Niveau de Risque Global
Indicateurs de risque LBC/FT
Niveau de risque global
🏭 Description de l'Activité du Client
GAFI Rec. 10 — ABRCaractérisation précise de l'activité — Base de la cartographie des risques
Ces informations constituent le socle documentaire de votre Approche Basée sur les Risques. Elles doivent être suffisamment précises pour justifier votre évaluation devant la CENTIF ou un contrôleur professionnel.
🔎 Nature & Description de l'Activité
Flux financiers & opérationnels
⚠️ Secteurs à Risque Élevé — GAFI / CENTIF
Cliquez sur le(s) secteur(s) correspondant à l'activité du client — Alertes automatiques
Les secteurs ci-dessous sont identifiés par le GAFI et la CENTIF comme vecteurs privilégiés de blanchiment. Leur sélection déclenche automatiquement un niveau de risque élevé sur l'axe "Activité" de la cartographie.
🗺️ Cartographie des Risques — Notation par Axe
ABR — GAFI Rec. 15 axes d'évaluation — Notation individuelle Faible / Moyen / Élevé
Notez chaque axe en fonction des informations collectées. Les seuils sont automatiquement calculés. Vous pouvez surclasser manuellement la décision finale avec obligation de justification (règle GAFI).
📐 Matrice Probabilité × Impact & Score Composite
—/100
Complétez la notation des 5 axes
Score pondéré : Activité 30% · Client 20% · Géographie 20% · Canal 15% · Produit 15%
⚖️ Décision finale de l'associé & justification
📎 Dépôt de documents — Pièces justificatives client
Espace clientDéposez les documents disponibles. Les pièces seront rattachées au dossier KYC et transmises à l’expert 2AàZ.
📋 Questionnaire d'Acceptation de Client & de Mission
Cabinet 2AàZ1 · Prospect
2 · Mission
3 · Auditeur précédent
4 · Évaluation Associé
5 · Honoraires
6 · Sign off
7 · Conclusion
8 · BE & PEP
Le soussigné certifie avoir rempli le formulaire d'acceptation et que toutes les informations sont exactes et complètes.
| Nom complet | Date naissance | Nationalité | Adresse | % participation | |
|---|---|---|---|---|---|
| Aucun BE renseigné | |||||
PEP
| Nom PEP | Fonction | Lien avec prospect | Pays | Début fonction | |
|---|---|---|---|---|---|
| Aucun PEP renseigné | |||||
🔁 Continuation Mission — ISQM 1
Maintien client / missionCette rubrique permet de décider si le cabinet peut continuer la relation client et maintenir la mission pour l’exercice à venir. Elle reprend la logique du questionnaire ISQM 1 : identification, évaluation des risques, documentation des écarts et conclusion.
1. Identification de la mission, statut du client et référentiel applicable
Renseignez les informations de base. Certaines données sont préremplies depuis le KYC lorsque le dossier est ouvert.
Client et mission
Statut du client
Test d’éligibilité ISA for LCE
Équipe, rotation et éléments financiers
Paramètres cabinet
Alertes automatiques
Rotation associé
Renseignez l’ancienneté.
Rotation RQM
Renseignez l’ancienneté.
Dépendance financière
Renseignez le pourcentage.
Évolution honoraires
Renseignez les honoraires.
Revue qualité / référentiel
En attente.
2. Questionnaire de continuation
32 questionsRépondez Oui / Non / N/A. Un commentaire est obligatoire dès qu’un risque est identifié.
| N° | Considération | Réponse | Déclenche | Risque | Commentaire | Documentation |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 0. STATUT DU CLIENT ET RÉFÉRENTIEL D'AUDIT APPLICABLE — ISQM 1 § 30 a) · ISA for LCE, Partie A | ||||||
| 1 |
Le statut du client au regard de la définition d'entité cotée ou d'entité d'intérêt public a-t-il changé depuis la dernière évaluation, ou est-il susceptible de changer au cours de l'exercice (introduction en bourse, émission de titres, agrément réglementaire, franchissement d'un seuil légal) ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 2 |
La conclusion du test d'éligibilité à la norme ISA for LCE figurant à l'onglet « Identification » est-elle inchangée par rapport à l'exercice précédent ?
ISA for LCE, § A.1 à A.4
|
Non | — | — | ||
| 3 |
Des indices de complexité nouveaux sont-ils apparus — structure de groupe, intervention d'auditeurs de composants, estimations comptables complexes, système d'information intégré, opérations inhabituelles, montée en régulation — susceptibles de rendre l'usage de la norme ISA for LCE inapproprié ?
ISA for LCE, § A.3 et § 6.5.1.
|
Oui | — | — | ||
| 4 |
Le référentiel d'audit retenu pour l'exercice à venir est-il cohérent avec la conclusion du test d'éligibilité, et l'équipe est-elle formée à ce référentiel, y compris en cas de bascule d'un référentiel à l'autre ?
ISQM 1 § 30 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| A. INTÉGRITÉ ET VALEURS ÉTHIQUES DU CLIENT — ISQM 1 § 30 a) i), A67 à A71 | ||||||
| 5 |
Avons-nous connaissance d'événements survenus depuis la dernière évaluation qui remettent en cause l'intégrité ou les valeurs éthiques des principaux actionnaires, des dirigeants ou des responsables de la gouvernance ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 6 |
Les dirigeants, les principaux actionnaires ou les parties liées font-ils l'objet d'une enquête, d'une procédure judiciaire, d'une sanction, d'une mesure de gel d'avoirs ou d'une couverture médiatique défavorable (fraude, corruption, blanchiment) ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 7 |
Y a-t-il eu depuis la dernière évaluation un changement significatif d'actionnariat, de direction, de gouvernance, de structure du groupe ou d'activité ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 8 |
L'attitude de la direction demeure-t-elle satisfaisante s'agissant de l'application des normes comptables, de la qualité du contrôle interne et de la correction des anomalies que nous relevons ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Non | — | — | ||
| 9 |
Les difficultés rencontrées lors de la mission précédente (désaccords, anomalies non corrigées significatives, limitation d'accès à l'information, retards répétés) ont-elles été résolues de façon satisfaisante ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Non | — | — | ||
| B. DÉONTOLOGIE ET INDÉPENDANCE — ISQM 1 § 29 et § 30 a) · Code IESBA | ||||||
| 10 |
Le cabinet, les membres de l'équipe de mission et, le cas échéant, les cabinets membres du réseau demeurent-ils indépendants du client (liens financiers, familiaux, personnels, d'affaires ou d'emploi) ?
ISQM 1 § 29 a)
|
Non | — | — | ||
| 11 |
Les services autres que l'audit rendus au client ou à ses entités liées demeurent-ils autorisés au regard du Code IESBA et des textes locaux, sans créer de menace d'auto-révision ou d'auto-contrôle ?
ISQM 1 § 29 a)
|
Non | — | — | ||
| 12 |
Existe-t-il un conflit d'intérêts, réel ou apparent, entre cette mission et un autre client, une autre mission ou un intérêt du cabinet ou de son réseau ?
ISQM 1 § 29 b)
|
Oui | — | — | ||
| 13 |
Les règles de rotation seront-elles respectées pour l'exercice à venir ? Pour une entité d'intérêt public, se reporter aux seuils de rotation ; hors entité d'intérêt public, apprécier la menace de familiarité et d'intérêt personnel liée à la longue association (voir les alertes de l'onglet « Identification »).
ISQM 1 § 29 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| 14 |
Les honoraires perçus du client et de ses entités liées créent-ils une menace de dépendance financière au regard du seuil paramétré par le cabinet ?
ISQM 1 § 29 a)
|
Oui | — | — | ||
| 15 |
Des honoraires antérieurs demeurent-ils impayés au-delà des délais convenus, ou la structure des honoraires comporte-t-elle une part variable ou conditionnelle ?
ISQM 1 § 29 a)
|
Oui | — | — | ||
| 16 |
Lorsqu'une menace a été identifiée aux questions 10 à 15, des mesures de sauvegarde ramenant cette menace à un niveau acceptable ont-elles été mises en place et documentées ?
ISQM 1 § 29 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| C. CAPACITÉ DU CABINET À RÉALISER LA MISSION — ISQM 1 § 30 a) ii), A72 et § 32 | ||||||
| 17 |
L'équipe que nous pouvons affecter dispose-t-elle des compétences, de l'expérience sectorielle et de la connaissance des référentiels comptable et d'audit applicables à cette mission ?
ISQM 1 § 30 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| 18 |
Le client a-t-il étendu ses activités à un secteur, une géographie ou une opération (acquisition, instrument financier complexe, nouveau système d'information) pour lequel le cabinet ne dispose pas de l'expertise requise ?
ISQM 1 § 30 a) ii)
|
Oui | — | — | ||
| 19 |
Les experts, spécialistes ou auditeurs de composants nécessaires à la mission sont-ils identifiés, disponibles et compétents ?
ISQM 1 § 32 b)
|
Non | — | — | ||
| 20 |
Le budget en heures et le calendrier de la mission permettent-ils de respecter les délais de reporting du client sans compromettre la qualité des travaux ?
ISQM 1 § 30 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| 21 |
Lorsqu'une revue de la qualité de la mission est requise ou décidée, un responsable compétent, objectif et disponible est-il désigné ?
ISQM 1 § 34 f)
|
Non | — | — | ||
| 22 |
Aurons-nous accès à l'ensemble des informations, des personnes, des sites et des systèmes nécessaires à la réalisation de la mission, y compris à l'étranger ?
ISQM 1 § 30 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| D. NATURE ET CIRCONSTANCES DE LA MISSION — ISQM 1 § 30 a) i) et § 31 | ||||||
| 23 |
La mission porte-t-elle sur une entité réglementée, fortement médiatisée ou opérant dans un secteur sensible ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 24 |
Existe-t-il des indices de tension de trésorerie, de difficultés financières ou d'incertitude significative sur la continuité d'exploitation du client ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 25 |
Le client, son secteur ou ses opérations présentent-ils un risque élevé de fraude, de corruption, de non-conformité aux textes légaux et réglementaires ou de blanchiment de capitaux ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 26 |
Notre rapport sera-t-il utilisé par des tiers dans le cadre d'une opération prévue (levée de fonds, cession, introduction en bourse, financement bancaire) ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| 27 |
Le périmètre, les délais ou les attentes exprimés par le client sont-ils irréalistes ou de nature à exercer une pression inappropriée sur l'équipe de mission ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Oui | — | — | ||
| E. PRIORITÉS FINANCIÈRES ET COMMERCIALES DU CABINET — ISQM 1 § 30 b) | ||||||
| 28 |
Les honoraires prévus couvrent-ils le temps et les ressources nécessaires à une mission de qualité, sans que la considération commerciale n'ait influencé le jugement de maintien ?
ISQM 1 § 30 b)
|
Non | — | — | ||
| 29 |
La lettre de mission est-elle à jour et reflète-t-elle correctement, pour l'exercice à venir, le périmètre, le référentiel d'audit retenu, les responsabilités respectives et les honoraires ?
ISQM 1 § 30 a) ii)
|
Non | — | — | ||
| F. INFORMATIONS OBTENUES, SUIVI ET SORTIE — ISQM 1 § 30, § 34 d) et § 35 à 47 | ||||||
| 30 |
Les informations obtenues (entretiens avec la direction, revue du dossier précédent, recherches externes, consultation des autres bureaux ou cabinets du réseau) sont-elles suffisantes pour étayer la décision de maintien ?
ISQM 1 § 30 a) i)
|
Non | — | — | ||
| 31 |
Les déficiences relevées par le processus de suivi du cabinet ou par une inspection externe et concernant cette mission ou cette équipe ont-elles fait l'objet de mesures correctives ?
ISQM 1 § 35 et § 42
|
Non | — | — | ||
| 32 |
Une obligation légale ou réglementaire nous impose-t-elle de maintenir cette mission, ou une contrainte particulière encadre-t-elle notre faculté de retrait ?
ISQM 1 § 34 d) ii)
|
Oui | — | — | ||
3. Synthèse et conclusion
En attente32
Questions
0
Réponses
32
Sans réponse
0
Risques
0
Risques majeurs
0
À documenter
INCOMPLET
Niveau de risque de la mission
Approbation : Questionnaire incomplet — à finaliser
Comparaison : En attente
Comparaison : En attente
⚖️ Indépendance & Éthique OHADA — Services Non-Audit
À qui s'applique cet onglet ? Uniquement aux Commissaires aux Comptes (CAC) qui envisagent de réaliser un service non-audit (comptabilité, fiscalité, conseil…) pour un client dont ils assurent déjà l'audit légal. Pour les missions d'expertise comptable classiques (sans mandat CAC), cet onglet n'est pas obligatoire.
Cochez cette case si votre cabinet détient un mandat CAC sur ce client ET envisage un service non-audit simultanément.
📋 Identification — Client & Service envisagé
🌳 Arbre de Décision — Compatibilité du service
Étape 1 : Responsabilité de direction
Le service envisagé implique-t-il une responsabilité de direction pour ce client ?
Responsabilité de direction = prendre des décisions managériales, exercer un rôle de DG, DAF, Directeur général, General Counsel, ou toute fonction de pilotage opérationnel au sein du client. — Réf. Code OHADA, Règle d'or §1
🔍 Vérification des Personnes Sanctionnées
326 entrées ONU
À quoi sert cette vérification ?
Avant d'accepter un client, vous devez contrôler que son nom ne figure pas sur la liste des personnes sanctionnées (gel d'avoirs, embargo). C'est une obligation légale (Loi CI 2016-992). Vérifiez le client et chaque bénéficiaire effectif.
Mode d'emploi : Tapez un nom dans le champ, cliquez "Vérifier". Si un résultat apparaît, lisez la fiche et choisissez : Négatif (pas la même personne), Faux positif (homonymie confirmée), ou Match confirmé (même personne). En cas de match, arrêtez la mission et contactez la CENTIF immédiatement.
Avant d'accepter un client, vous devez contrôler que son nom ne figure pas sur la liste des personnes sanctionnées (gel d'avoirs, embargo). C'est une obligation légale (Loi CI 2016-992). Vérifiez le client et chaque bénéficiaire effectif.
Mode d'emploi : Tapez un nom dans le champ, cliquez "Vérifier". Si un résultat apparaît, lisez la fiche et choisissez : Négatif (pas la même personne), Faux positif (homonymie confirmée), ou Match confirmé (même personne). En cas de match, arrêtez la mission et contactez la CENTIF immédiatement.
Obligation de mise à jour continue. Importez régulièrement la base actualisée.
80%
🗄️ Gestion de la Base Sanctions
Importez un fichier XLSX/XLSM avec une feuille
SanctionsDB et les colonnes : NomComplet | Alias | DateNaissance | Nationalité | SourceListe | Références | Motif | Date d'actualisation📂
Cliquer pour importer une nouvelle base
Formats : .xlsx, .xlsm
Base : 326 entrées · Fichier d'origine
📜 Historique des Vérifications
| Horodatage | Opérateur | Nom vérifié | Statut | Score | Source | Références |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Aucune vérification | ||||||
🗄️ Base de dossiers — Enregistrements partagés
0 dossierChaque clic sur “Sauvegarder + PDF” enregistre les réponses dans la base partagée du site, par dossier, puis génère une fiche récapitulative PDF. Vous pouvez ensuite rouvrir, rechercher, supprimer ou réexporter un dossier.
📤 Export & Constitution du Dossier de Conformité
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Récapitulatif
Client : —
Mission : —
Secteur activité : —
Niveau risque : —
Vigilance : —
Vérifications : 0
📄
Rapport KYC (.xlsx)
Formulaire KYC complet avec profil de risque
🗺️
Cartographie des Risques (.xlsx)
Description activité, notation axes, score, décision ABR
📊
Questionnaire Acceptation (.xlsx)
Fiche d'acceptation complète avec décision finale
🔍
Vérifications Sanctions (.xlsx)
Historique horodaté des criblages
📄
Fiche récapitulative PDF + Base
Enregistre les réponses dans la base dossiers et télécharge une fiche PDF complète